Dès le début de la relation commerciale jusqu’à la réception du chantier, le maître d’oeuvre a une obligation de conseil vis-à-vis du maître d’ouvrage.

Le devoir de conseil est un devoir par défaut par lequel le maître d’oeuvre doit fournir des avis, des alertes et des conseils au maître d’ouvrage qui est considéré comme novice. Ainsi, en cas de manque d’information, le maître d’ouvrage ne peut prendre une décision éclairée en toute connaissance de cause et la responsabilité du maître d’oeuvre peut donc être engagée.

A noter qu’en cas de litige, le maître d’oeuvre doit apporter la preuve qu’il a respecté son obligation de conseil. Par conséquent, la production et l’archivage des écrits sont très importants.

Le maître d’oeuvre doit informer le maître d’ouvrage des risques auxquels il est confronté et des solutions disponibles pour en maîtriser les conséquences.

Afin de se protéger immédiatement après l’établissement de la relation, le maître d’oeuvre a intérêt à soumettre ses conseils par écrit.

Étude de faisabilité

Sa responsabilité pouvant être engagée, le maître d’œuvre doit vérifier que le projet du maître d’ouvrage est viable juridiquement, techniquement et financièrement :

• Les règles d’urbanismes permettront-elles la réalisation du projet ?
• Dans le cas de travaux sur existants, le bâtiment est-il suffisamment en état ?
• Quel est le risque vis-à-vis des bâtiments avoisinants ?
• Le maître d’ouvrage a-t-il l’enveloppe budgétaire pour faire appel aux différents intervenants (Géotechnicien, BET structure, BET fluides, BET thermique, Contrôleur technique, SPS), faire face aux potentiels surcoûts (Aléas travaux, pénurie de matériaux…) et souscrire une assurance dommage-ouvrage ?

Phase de conception et dépôt de permis de construire :

Lors de la phase de conception, le maître d’œuvre doit informer le maître d’ouvrage des évolutions du projet et de leurs impacts.

Exemple : Les solutions techniques retenues, en accord avec le géotechnicien et le contrôleur technique ont-elles un impact sur le budget prévisionnel ?

Face à un maître d’ouvrage qui a tendance à vouloir réaliser des économies abusives concernant les choix techniques, il doit se montrer prudent :

• Dans ce cas, il faut le mettre en garde sur les risques et les conséquences
• Si la sécurité des personnes est en jeu, il n’y a pas de débat, il faut rompre ou adapter le contrat.

Consultation des entreprises

Le maître d’œuvre qui a une obligation de moyen doit être vigilant sur le choix des entreprises.

Il doit vérifier les points suivants :

• Prix : le maître d’œuvre doit rechercher le mieux-disant et pas le moins disant :
• Expérience, certification, moyens appropriés (personnel, encadrement, matériel, etc.), disponibilité
• Capacités à réaliser le calcul des structures, des plans d’exécution
• Solvabilité des entreprises, Assurances, périmètre des activités, professionnalisme, historique

Si le maître d’ouvrage sélectionne le moins-disant, le maître d’oeuvre doit l’informer par écrit des risques et des conséquences pour se prémunir d’un défaut de conseil. en cours de construction

Les comptes rendus réguliers de chantiers sont la mémoire écrite des échanges entre les différents acteurs.

Afin d’éviter tout litige le maître d’œuvre doit mentionner les mesures correctives à mettre en place en cas de malfaçons, le non respect des délais ou la défaillance d’une entreprise :

Dans un 1^e temps le maître d’œuvre doit :

• Mettre en demeure l’entreprise d’intervenir dans un délai de 24 heures
• Sans réponse de l’entreprise, le maître d’ouvrage mettra à son tour l’entreprise en demeure d’intervenir dans un délai de 15 jours, sous peine de résilier le contrat
• En cas de non réponse de l’entreprise dans un délai de 15 jours, le maître d’ouvrage mettra un terme au contrat et convoquera l’entreprise, le maître d’œuvre ainsi qu’un huissier afin d’établir un constat contradictoire.
• Un rapport des travaux restants à effectuer ou des malfaçons sera établi
• Consultation d’au moins deux autres entreprises afin de réaliser les travaux restants
• Mise à jour du planning

Si le maître d’ouvrage tarde ou refuse de résilier le contrat qui le lie à l’entreprise par crainte d’un surcoût consécutif à la consultation de nouvelles entreprises ou d’un retard du planning, des problèmes vont très certainement intervenir sur le chantier et le maître d’œuvre risque d’en être tenu pour responsable.

Le maître d’œuvre a intérêt à stopper le chantier avant que la situation se dégrade, en mentionnant par écrit, au maître d’ouvrage, les raisons exactes de cette décision et ce, afin d’éviter que les juges lui reprochent de ne pas avoir arrêté le chantier.

La réception du chantier

Le maître d’œuvre doit établir un PV de réception très précis, en mentionnant les réserves éventuelles, qu’il fait signer au maître d’ouvrage.

Il transmet une copie du PV aux entreprises afin qu’elles corrigent les malfaçons.

Si certains équipements n’ont pas pu être testés, il conviendra de le préciser sur le PV de réception.

Conclusion

Le maître d’œuvre a un devoir de conseil vis-à-vis du maître d’ouvrage.

Son rôle est d’informer, conseiller et alerter son client et, en cas de litige, il lui sera demandé de prouver qu’il a agi dans ce sens.

C’est la raison pour laquelle il doit adresser régulièrement des écrits au maître d’ouvrage qu’il archivera précieusement.

Pour tous conseils vous pouvez nous écrire à contact@azza-solution.fr